Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
Le blog politique de Jacques Heurtault. Propositions audacieuses. Invitation au débat.

Impôts locaux : remède à la mégalomanie

29 Octobre 2005, 23:00pm

Publié par Jacques Heurtault

Partout, en France, on constate une tendance à l'explosion des impôts locaux. A quoi cela est-il dû? D'aucuns disent : c'est la faute à la décentralisation, c'est à dire au transfert des charges de l'Etat vers les régions, les départements, les communes ... D'autres disent - j'en suis - que la raison est ailleurs. Est-il raisonnable, en effet, d'augmenter sans fin les impôts locaux lorsque, par ailleurs, le gouvernement s'emploie à les diminuer?

Table rase des "analyses" et des tergiversations! Passons aux remèdes. L'animal étant sérieusement malade, un "remède de cheval" ne tuera pas la bête.

Aussi je propose la suppression pure et simple des impôts locaux. Mais cela ne peut pas se faire d'un coup de baguette magique. Soutenir le contraire serait prendre le risque de passer pour un fou. Je n'ai vraiment pas envie de passer pour un fou. Disons que cette proposition est un objectif raisonnable que l'on peut atteindre dans un délai de cinq ans (c'est un minimum), dix ans (c'est plus vraisemblable).

Pour faire face à l'urgence, il faut en plafonner les effets afin que les maires et autres présidents de Conseils généraux ou régionnaux perdent l'habitude du "toujours plus" qui a été si bien mis en exergue par François de Closet, il y a 30 ans.

Cela mérite de grands développements. Il faudra donc y revenir ... 

Aujourd'hui, on pose juste les bases et l'objectif final.     

Commenter cet article

Jacques Heurtault 05/11/2005 19:45

Rien n'interdit de fixer, à terme, comme règle que chaque collectivité territoriale (commune, département, région, etc) reçoive pour moyen de fonctionnement deux ressources (et seulement deux) : une dotation calculée selon le nombre d'habitants et une autre selon le nombre d'emplois (équivalent temps plein) qui s'exercent sur ladite collectivité territoriale.

DAUMONT Jean 05/11/2005 17:37

Deux remarques contradictoires à propos des impôts locaux :
- Il est certain qu'il y a une totale incohérence à augmenter les impôts locaux alors que les impôts nationaux sont en voie de diminution (très relative...). Et l'incohérence est d'autant plus grave qu'elle se double d'une grande inégalité d'une unité territoriale à l'autre.
- Il est néanmoins satisfaisant que ces impôts locaux soient établis par des institutions plus proches des citoyens, et donc davantage soumises à leur contrôle (du moins en principe...)
En fait, il convient surtout de mettre en place des normes pour éviter les abus, et même parfois le gâchis...La liste est longue des "palais" que se sont construit par exemple certains Conseils Régionaux, ou encore des mails et autres carrefours giratoires que s'offrent de nombreuses communes, sans grande utilité... On peut même citer des ponts où les routes ont oublié de passer... La façon d'utiliser les impôts locaux et le contôle de cette utilisation paraissent au moins aussi importants que la réalité même de ces impôts. Car il en faudra tout de même des impôts locaux, même raisonnables et contrôlés...