On observe un bien triste phénomène depuis dejà plusieurs années : le rétablissement insidieux de la Loi du Talion, en vigueur du temps de Moïse, il y a au moins 3.500 ans.

Certes, Moïse fut un législateur hors du commun : il a inventé le repos hebdomadaire, ce qui, à l'époque, était tout simplement révolutionnaire ... Il a inventé bien d'autres règles de vie dont beaucoup ont encore, de nos jours, une portée significative.

Pour autant, notre Siècle des Lumières nous a apporté, lui aussi, des progrès indéniables, notamment le concept d'Etat de Droit.

Un retour sur la signification de la Loi du Talion s'impose pour comprendre où je veux en venir.

"Oeil pour oeil, dent pour dent". Ainsi se résume la loi dite du "talion". Elle repose, fondamentalement, sur le constat, simple et terrible à la fois, que l'Autorité judiciaire n'est pas capable d'évaluer correctement le dommage causé par le coupable à la victime, ou bien n'a pas le courage de dire le droit dans ce domaine. D'où cette idée simple mais primaire : faire autant de dommage au coupable que ce dernier en a causé à la victime ...

Qu'observe-t-on dans les salles d'audience de nos tribunaux répressifs? 

1. Les "parties civiles" (c'est à dire les victimes) sont représentées à l'audience, en tant que telles, avec un statut particulier et des "droits" spécifiques.

2. "L'opinion publique" est aussi présente. Pas forcément pour surveiller le bon déroulement de la procédure. Souvent pour soutenir l'accusé ou la victime. Rarement pour autre chose ...

Posons-nous quelques questions :

1. Quel est le but d'un procès pénal? A priori, infliger une sanction "exemplaire" au coupable reconnu tel afin de montrer à la "société" que les crimes et les délits sont "lavés" et que les justiciables ont donc intérêt à bien se tenir.

2. En quoi cela concerne-t-il les victimes? Elles sont sensées demander réparation pécuniaire du préjudice causé par le coupable, rien de plus! 

3. Que font-elles, en réalité? Elles cherchent à obtenir la condamnation du coupable! A quel titre? En quoi cela les concerne-t-elles?

Il est temps de remettre les choses à plat :

1. Le coupable doit être puni parce que cela est nécessaire à la stabilité du corps social et parce que l'une des voies possibles consiste à "amender" le coupable en cherchant à le réinsérer dans la société après avoir corrigé ses comportements déviants.

2. Les victimes doivent être, DANS TOUS LES CAS, indemnisées des dommages qui leur ont été infligés. Même si le coupable n'est pas solvable  (c'est à dire n'est pas capable, pécuniairement, de faire face aux conséquences de son geste dommageable).

Et c'est là que le bât blesse!

Qu'advient-il, en réalité?

1. Si le coupable n'est pas solvable, la victime n'a plus que ses yeux pour pleurer.

2. La "vox populi" est contente car on a, de facto, appliqué la loi du talion (largement édulcorée, il est vrai).

J'en viens donc à ces propositions audacieuses :

1. Le procès pénal (action de la société civile pour maintenir l'ordre) doit toujours être complètement dissocié du procès civil (action d'une victime pour obtenir réparation des dommages qui lui ont été infligés alors qu'elle ne demandait qu'à vivre tranquillement). Les "parties civiles " n'ont donc pas lieu d'être présentes, autrement qu'en qualité de témoins éventuels.

2. Le procès civil doit se dérouler devant une autre juridiction afin de déterminer le montant des dommages, lesquels seront, DANS TOUS LES CAS, compensés à la victime ou à ses ayants-droits. Soit par le coupable lui-même s'il est solvable, SOIT PAR LA PUISSANCE PUBLIQUE se substituant au coupable si ce dernier est, même momentanément, défaillant.

3. Dans un troisième temps, la puissance publique doit se retourner contre le coupable pour obtenir qu'il rembourse sa dette auprès de ladite puissance publique, y compris en travaillant sous la contrainte s'il n'est pas ou est insuffisamment solvable.

Eh, oui! Il faut que ça décape ... Il faut oser faire des propositions audacieuses pour faire avancer les choses. 

Le débat est ouvert ...