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Le blog politique de Jacques Heurtault. Propositions audacieuses. Invitation au débat.

Conseil municipal de Nogent sur Marne du 9 Novembre 2007. Débat d'orientation budgétaire 2008

11 Novembre 2007, 21:11pm

Publié par Jacques Heurtault

Synthèse de l’intervention d’Estelle DEBAECKER sur le
 
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2008
 
( Séance du conseil municipal du 9 novembre 2007 )
 
Contrairement à la présentation faite par le maire, les orientations budgétaires 2008 de la municipalité, dirigée par Jacques MARTIN, ne traduisent aucun effort de gestion, aucune rigueur ni même tentative de réduire les charges de fonctionnement.
 
Pour comparer des choses comparables, il faut regarder l’évolution des dépenses dites de gestion courante, c’est à dire celles que la ville engage chaque année pour son fonctionnement quotidien, en excluant, à ce stade de l’analyse, les dépenses non récurrentes (comme les charges exceptionnelles) ou celles qui ne sont pas liées au fonctionnement quotidien (comme les provisions, amortissements ou intérêts de la dette). Seule, l’évolution des dépenses de gestion courante, d’une année sur l’autre, permet de mesurer la progression du train de vie de la ville.
 
Pour mémoire, les dépenses de gestion courante - 97% du total des dépenses de fonctionnement au budget primitif (BP) 2007 - comprennent trois gros postes :
-          les charges de personnel : 53% des dépenses de gestion courante,
-          les achats extérieurs : 30%,
-          les autres charges de gestion courante (subventions aux associations, pour l’essentiel) : 17%
-          plus la pénalité à verser au titre de la loi SRU pour insuffisance de logements sociaux (0,2M€).
 
En 2008, les dépenses de gestion courante de la ville de Nogent devraient tangenter les 35 millions € (34,8 précisément), soit une augmentation de 2,5% par rapport au BP2007 (un point de plus que l’inflation !) et + 13,4% par rapport au réalisé 2006.
 
Ainsi, en 7 exercices ( 2001 à 2008 ), le train de vie de la ville s’est-il alourdi de 10 millions € : de 25 millions € en 2001, dernier budget d’Estelle DEBAECKER, les dépenses de gestion courante passent à 35 en 2008 ! 10 millions de plus en sept ans, c’est considérable ! A elles seules, les charges de personnel ont augmenté de 5 millions € : 19M€ en 2008 contre près de 14 en 2001 !
 
Côté recettes, le maire a annoncé que le budget primitif 2008 sera voté le 14 décembre 2007 avec les mêmes taux d’impôts qu’en 2007. Sur cette base, les impôts locaux 2008 imposés aux Nogentais devraient être de 18,2M€ (+ 52% par rapport à 2001 : 12M€ !). De 12M€ en 2001, les impôts locaux sont passés à 19M€ en 2004, 2005 et 2006 (+ 58%). En 2007, ils sont redescendus à 17,9. Le maire n’a pas exclu qu’une révision des bases supérieure à 1,5% (le chiffre sera connu en février 2008) lui permette d’annoncer alors une légère réduction de taux.
 
Depuis 2001, les dépenses de gestion courante, telles que rappelées ci-dessus, n’incluent aucune charge au titre de l’incendie du parking St.Germain, pourtant présenté comme la cause des augmentations d’impôt ! Pas un centime n’a encore été payé pour la bonne raison que les responsabilités ne sont toujours pas établies par la justice : on en est toujours au stade des batailles d’experts : il y aurait un problème de durites susceptible de mettre en cause la responsabilité de Renault !
En 2007, les impôts locaux n’ont pu être réduits de 19M€ à 17,9 que grâce à un artifice temporaire : la reprise d’environ 1,6M€ dans la provision constituée pour l’incendie du parking St.Germain (il reste encore 2,5M€ dans cette provision). Mais une provision de cette nature constitue une recette d’investissement et ne peut servir que très provisoirement à équilibrer le budget de fonctionnement. Il faudra donc rendre les 1,6M€ utilisés en 2007. C’est ce que le Préfet du Val de Marne a confirmé à Estelle DEBAECKER dans un courrier d’avril 2007 (publié dans le bulletin municipal).
 
Cette obligation de réintégrer, dans le budget d’investissement, la provision consommée en 2007 ajoutée aux nouvelles charges imposées aux communes (loi handicap et conséquences du Grenelle de l’environnement avec des échéances rapprochées) rendent encore plus urgente et nécessaire une remise à plat de la gestion de la ville de Nogent : malheureusement, les orientations budgétaires 2008 ne vont pas dans ce sens. Le maire et ce qui lui reste de majorité le veulent-ils et en sont-ils capables ? Ce qui s’est passé depuis 2001 conduit à en douter sérieusement./.

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Alain de Nogent 16/11/2007 23:11

En panne de propositions audacieuses, monsieur Jacques Heurtault a le regret de vous informer qu'il met un terme à son blog.

Jacques Heurtault 17/11/2007 11:20

Eh, bien, non! Ce ne sera pas pour cette fois-ci ... La cause est beaucoup plus matérielle que ça ....J'ai voulu jouer les "bravaches" et aller travailler alors que j'avais une méchante bronchite.Tellement crevé le soir que j'avais tout simplement pas le temps de prépararer de nouveaux articles ...Tout juste la force de répondre aux commentaires. Ce que je n'ai pas manqué de faire même succinctement.Aujourd'hui, ça va un peu mieux. Mais il est peu probable que je publie un nouvel article. J'ai besoin de souffler.