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Le blog politique de Jacques Heurtault. Propositions audacieuses. Invitation au débat.

L'Affaire de Douai à nouveau sur le tapis ... Scandaleux!

22 Septembre 2008, 13:23pm

Publié par Jacques Heurtault

Je viens d'entendre sur France Inter (c'est pas terrible mais, là, au moins, il n'y a pas de pub!) que l'affaire de Douai, c'est à dire ce mariage annulé pour cause de non-virginité de l'épouse, venait d'être examinée en appel pas plus tard que ce matin.

Ce que j'entends me révulse, ni plus ni moins!

Le Procureur de la République qui, sur demande de la Chancellerie (c'est à dire Rachida Dati), a fait appel du jugement, a clairement défendu l'idée que le mariage devait être effectivement annulé mais pour un autre motif que la non-virginité!!

Sans que cela n'étonne qui que ce soit, les parties en présence, c'est à dire l'époux et l'épouse, sont tout à fait d'accord pour cette perspective ...

En un mot comme en cent, les islamistes les plus réactionnaires, les plus rétrogrades, pourraient remporter une victoire politique phénoménale puisque, à l'évidence, même si, sur le papier, ce serait bel et bien je ne sais quel motif fumeux d'erreur sur la personnalité de la personne qui serait retenu, dans les esprits et pour l'opinion publique, ce serait, à coup sûr, le motif initial, à savoir la non-virginité de l'épouse!

A qui peut-on faire croire, en effet, que les "candidats" au mariage puissent découvrir, le soir de leur nuit de noce, que, tout compte fait, les deux personnes n'ont pas des "personnalités" compatibles et que, de ce fait, le mariage puisse et doive être annulé? A personne évidemment!

Quoi? Avant de se marier, les candidats au mariage n'auraient pas pu s'appercevoir que leurs personnalités ne concordaient pas? Et c'est donc seulement lors de la nuit de noce qu'ils auraient découvert cette incompatibilité de personnalité? De qui veut-on se moquer? Pour qui prend-t-on le Peuple de ce pays? Pour un âne collectif ou bien pour une mule, stérile comme le sont, nécessairement, toutes les mules?

Holà! Appel à la mobilisation! Il faut empêcher une telle perspective...

La seule issue républicaine, compte tenu des évolutions de la procédure de DIVORCE, notamment par consentement mutuel sur requête conjointe, c'est, précisément, le rejet pur et simple du premier jugement prononçant l'annulation du mariage.

Lorsque les époux, restés mariés, voudront, comme c'est évidemment leur droit le plus élémentaire, se séparer, il leur suffira, sans aucun délai, de présenter une requête en divorce par consentement mutuel sur requête conjointe. La procédure simplifiée actuellement en vigueur (ultra simplifiée pourrait-on dire...) permettra au Juge aux affaires familiales de pronocer le divorce  qui deviendra effectif dès le prononcé du jugement. Dans une telle procédure, les époux ne sont pas tenus de fournir la moindre explication ni le moindre motif à qui que ce soit et notamment pas au Juge. Le rôle de ce dernier consiste alors, après avoir vérifié les identités et la volonté des époux, à prononcer le divorce...
IL EST IMPOSSIBLE DE FAIRE PLUS SIMPLE!

De la sorte, il n'entrera pas dans la jurisprudence française qu'un mariage puisse être annulé ni au motif que l'épouse n'est pas vierge ni au motif, résultant manifestement d'une manipulation de l'interprétation des textes, que les personnalités des époux n'étaient pas compatibles. Ce n'est certainement pas au cours d'une nuit de noce que l'on peut s'appercevoir que des personnalités ne sont pas compatibles! Il ne faut tout de même pas prendre les gens pour plus cons qu'ils ne sont!

Attention! Le délai nécessaire à la mobilisation pour faire échec à ce que nous prépare Dati est court! Le jugement sera rendu le 17 Novembre... C'est à dire dans deux mois!

Qu'en serait-il du mariage religieux musulman qui a probablement été prononcé?

Rien de plus simple! Le mariage civil ayant été dissout, rien, absolument rien, en tout cas dans nos lois républicaines, n'empêche les époux (qui restent mariés devant leur Dieu) d'introduire une demande en ANNULATION du mariage religieux pour le motif qu'ils voudront devant leur autorité religieuse apparemment commune. Celle-ci se prononce en motivant sa demande comme elle l'entend et ... tout est bien qui finit bien :
1. Le mariage civil est DISSOUT (et non pas annulé!) sans que quiconque ait à en connaitre les raisons.
2. Le mariage religieux est annulé sans que les non-musulmans aient à s'en mêler en quoi que ce soit puisque cela, à l'évidence, ne les regarde pas.

 

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Jean-Pierre 30/09/2008 13:38

Jacques, ce n'est pas d'aujourd'hui que la justice se ridiculise. ET ce n'est pas la dernière fois non plus, malheureusement. Dites, est-ce que ce type de jugement est toujours rendu "au nom du peuple français" ?

Jacques Heurtault 30/09/2008 14:00


Hélas, oui! C'est bien le problème ...  "Au nom du peuple français ..."


GM 25/09/2008 13:23

Mort pour les places financières, voyons !Irrécupérables (quoiqu'ils savent retomber sur leurs pieds, n'en déplaise à "Bling-bling" qui veut des têtes !)De toute façon, mais c'est un autre sujet, y'en a qui font "leur marché" en ce moment, comme au supermarché : et que je te prends les actifs d'un tel (laissant nationaliser les passifs), et que je t'achète un parc nucléair ici, une compagnie d'assurance là...Et allons-y : c'est semaine de soldes !

Jacques Heurtault 25/09/2008 23:04


On dit "clearance" en américain!


GM 24/09/2008 16:28

Mais vous êtes pardonné, vous le savez bien !J'avais compris...Mais voilà une excellente idée : dans tous les cas, il faut que l'arrête aille en Cassation pour qu'on nous dise le droit applicable.Et je sais les "juges du droit" fort adroit pour y parvenir... adroitement !Quant à la "manip", je sais qu'elle est déjà celle de l'avocat de l'époux : c'est un agrégé qui fait aussi "prof de droit civil" dans l'une des fac (de sciences humaines) de Lille (laquelle, je ne sais plus).Qu'il y voit un excellent filon pour publier des commentaires chez Dalloz ou au JCP, aucun doute.Qu'il cherche à attirer une clientèle nouvelle pour son cabinet, pas de doute non plus : faut bien croûter et rembourser les banquiers (enfin ceux qui ne sont pas encore morts).Pour le reste, peut-être... Je n'ai pas d'avis autorisé, juste une opinion (qui ne vaut pas mieux que d'autres) !

Jacques Heurtault 24/09/2008 18:30


Des banquiers morts? Vous voulez rire! Ces gens-là ne meurent jamais autrement que dans leur lit, quand les ans ont fini de faire leur irréparable outrage ...


Attila54 23/09/2008 11:05

Ah! Voilà Attila ... sur son cheval! Elle confirme qu'elle a du chien! Elle en a même plusieurs ... J'en sais quelque chose!Je ne peux pas souscrire à votre propos "tous des porcs" ... Admettons que votre plume a dépassé votre pensée. Sinon c'est Karim qui a raison et, là, ça me ferait de la peine, beaucoup de peine! Vous ne voulez pas me faire de la peine, n'est-ce pas, Attila? hihi, "tous des porcs", c'était pour tous ces hommes qui se croient supérieur et de toutes races confondues (black, blanc, beurre, un sâle type est un sâle type), mais effectivement j'ai encore écris au coup de sang, je lis beaucoup de livre très dur (brulée vive, vendues, le voile de la peur.... )et malheureusement, j'ai l'impresion que dans la religion musulman il y a plus de débordement que dans d'autres, maintenant ça reste une impression et j'ai des tas d'ami(e)s qui sont musulman et respecteux des femmes, alors est-ce vraiment en rapport avec leur croyance, ou est-ce une déviance perverse ??Toujours est-il que dans le nombre d'injustices qui m'horipilent, les violences faites aux femmes, arrivent très haut dans ma liste, et je réagis en combattante (bin oui quand même championne de France de boxe thaï, c'est pas pour rien, lol), faire annuler un mariage pour ce genre de raison, ça dépasse les limites de ma compréhension."Jusqu'à ce que la mort vous sépare" a été inventé à une époque où l'on se mariait à 13 ans pour mourrir à 25, mais maintenant, on vit 80 ans, alors il faut se mettre au goût du jour, et oui même les femmes ont droit à une vie sexuelle, ça ne devrait choquer que les plus âgés habitués à rester avec le même conjoint contre vent et marré, mais aujourd'hui....Pour les lunettes :oui oui il faut bien les mettres sur le nez et pas dans le sac, lolet le 11 octobre est toujours d'actualité, je dois relancer la pref qui n'est pas très rapide cette année pour nous octroyer une place, mais oui oui ça tiens toujours, j'ai également fais la liste de nos propositions, évidemment elles ne sont pas toutes jouables, j'attends l'approbation des membres du bureau, et je vous envoi tout par mail, à très bientôt

Jacques Heurtault 23/09/2008 20:57


Championne de France de boxe thaï! Vous m'aviez caché ça!


Daumont Jean 23/09/2008 11:04

CQFD ...Mais pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?... Cela fait parie des dérives - non innocentes - de la justice, que nous avons déjà évoquées...

Jacques Heurtault 23/09/2008 20:52


Effectivement! Vous pensez que la dérive n'est pas innocente. Je ne suis pas loin de penser comme vous ...


Attila54 22/09/2008 21:05

lol, toutes mes excuses pour le début incohérant de mon commentaire, il est tard et je n'ai pas mes lunettesc'est ça quand on ne se relis pas avant de poster...

Jacques Heurtault 22/09/2008 22:42


"Quand je vois porter des lunettes à des gens qui n'en ont pas besoin, pas besoin,
Je me dis : il faut que j'en achète ... pour en faire porter à mon chien!
Mon chien s'appelle Azor (Euh! Non! C'est Attila ...)
Azor est un trésor (Euh! Non! c'est Attila! Mais c'est quand même un trésor)!
Pourquoi ce p'tit mignon (mignon mais "un peu balèze" à ce que j'ai cru comprendre) ne porterait-il pas de lorgnons?"

Ca tient toujours pour le 11 Octobre, hein? Il me semble que c'est la date que vous m'aviez communiqué.




Attila54 22/09/2008 21:02

Bonjour,bon moi pour des raisons totalement quelque peu différentes des vôtre, je suis contre l'annulation de ca mariage.Tout d'abord, ici nous sommes en France, et chez nous la femme a les mêmes droits que son crétin de mari, c'est à dire le droit de ne pas être vierge au mariage.Je suis une féministe convaincue et ça me fait sortir de mes gons, j'en rage que l'on puisse demander l'annulation du mariage pour quelque chose d'aussi rétrograde, ici c'est tout de même la France, et même si mon pote Karim me dit tout le temps que je suis une grosse raciste, je ne changerai pas d'idée.Il existe certaines femmes qui ne saignent pas lors d'une première fois, il est gynéco son prétentant déchu ?Maintenant je pense également que l'on peut tous faire des concessions pour vivre en harmonie, il y a des mosquées, tout le monde respecte le ramadan, et j'en passe, mais nous sommes en France, et chez nous, j'estime que le droit des femmes devrait très largement passer avant le droit des hommes islamiques, je ne sais pas trop si je m'exprime suffisament bien pour me faire comprendre : avant tout, on devrait considérer que cette femme et cet homme sur le terittoir français on des droits, mais aussi des devoir, comme celui de respecter leur pays (d'acceuil ou de nassance), et le respect de nos lois passe par le respect des femmes !!!Se débarasser de la sienne comme un boulet montre tout l'amour qui pouvait l'unir à elle, tout ça parce qu'il n'a pas pu exposer les draps tachés de sang à la famille !!!Tous des porcs...euh non pas des porcs c'est pas casher !!Bref, ramener la femme à un objet dont on se sépare parce qu'il n'a pas rempli la fonction que l'on souhaitait lui attribuer, c'est inqualifiable, et ne devrait pas être toléré

Jacques Heurtault 22/09/2008 22:35


Ah! Voilà Attila ... sur son cheval! Elle confirme qu'elle a du chien! Elle en a même plusieurs ... J'en sais quelque chose!
Je ne peux pas souscrire à votre propos "tous des porcs" ... Admettons que votre plume a dépassé votre pensée. Sinon c'est Karim qui a raison et, là, ça me ferait de la peine, beaucoup de peine!
Vous ne voulez pas me faire de la peine, n'est-ce pas, Attila?


GM 22/09/2008 18:26

Ne vous énervez pas : je ne reprenais que la jurisprudence classique sous l'art 215 du droit civil !En droit, "défaire" ce qui n'a jamais existé n'a pas la même valeur que de consentir à "cesser" ce qui existe.Vous tenez vraiment à un divorce, même si celui-ci aurait eu permis l'acquisition de la nationalité à un "clandestin révélé" ?Perso, je considère que tant qu'il n'y a pas "consommation", en droit, il n'y a pas de contrat (ni de délit en cas de vol ou de grivellerie, ou de crime en cas de commencement mais sans exécution).Mais de ce que j'en dis, n'est-ce pas...Le droit et la "morale" laïque, profane ou sacrée, vous savez...

Jacques Heurtault 22/09/2008 19:10


Admettons que je me sois un peu énervé ... Mille excuses! (Pour vous, ce sera dix mille excuses ... Vous les valez sans conteste).
Il tombe évidemment sous le sens que s'il y avait eu, derrière ce cas, quelque chose ayant rapport avec l'acquisition, par des moyens détournés, de la nationalité française, je n'aurai évidemment
pas adopté la même position. La législation sur le délai, qui était de 6 mois avant les lois "Sarko", a été modifiée pour permettre, précisément, d'empêcher de donner de l'effet à des mariages
blancs contractés dans le but d'obtenir la nationalité française. Ce délai, aujourd'hui, a été porté à 5 ans, me semble-t-il.
Et voilà qu'ils utilisent cette modification pour tenter de faire entrer, par la fenêtre, leurs "valeurs" de merde! Alors, forcément, je me fâche ... Pas contre vous, bien sûr!
Si, par malheur, la Cour d'Appel de Douai entérinait le premier jugement, même en modifiant le motif (une insulte au bon sens!), il faudrait que l'affaire soit portée devant la Cour de Cassation,
dans l'intérêt de la loi, afin que la jurisprudence dise clairement qu'il ne saurait être question que , sous un prétexte ou sous un autre, des "valeurs" de merde soient importées ...
JE SUIS BIEN DECIDE A ME BATTRE ... Stop aux "manips" fielleuses!
L'argument de l'euro symbolique en dommage et intérêt n'est qu'un élément supplémentaire de la "manip" ... J'aurai eu une opinion différente si la demande avait été de 45 millions d'euros!
Malheureusement, la Cour n'ira pas au delà de la demande en dommage et intérêt de un euro symbolique. Elle n'en a pas le droit!
Songez tout de même que, à l'audience du premier jugement, un islamiste, certes non invité et, par conséquent non autorisé à intervenir dans le débat, était présent! Ca n'est pas rien. On ne
m'ôtera pas de l'idée qu'il y a une "manip" derrière ... Il est ABSOLUMENT essentiel d'y mettre un terme BRUTAL!


GM 22/09/2008 14:46

"Devant le refus de l'un des époux de poursuivre la vie commune, une procédure de coercition (...) ne peut déboucher sur une réconciliation véritable" (TGI Brest 9/07/74, Dalloz 1975, 418), dès lors..."L'obligation faites aux conjoints de cohabiter a pour raison d'être l'établissement de relations sexuelles normales permettant la procréation" (CA Paris 27/10/59 Dalloz 1960, 144, cf. Idem CA Toulouse 5/04/94 JCP 95, II, 22462 1er espèce pour l'annulation d'un mariage simulé), aussi...S'il faut faire barrage à "l'islamisation" de notre droit (report d'audiance pour cause de ramadan, par exemple, etc.), il faut veiller à ne pas créer une brèche dans laquelle elle va s'engouffrer !Qui peut demander le divorce dans le cas d'un "mariage blanc" ?Notamment, le divorce que vous dites simple, suppose la dissolution d'une communauté de fait : pas la nullité !Elle rend même nul les "droits acquis" du fait du mariage, notamment l'acquisition "de papiers" voire de nationalité dans plusieurs centaines de cas tous les ans en France !Ne l'oublions pas !Moi j'aime bien l'argument de l'épouse, qui demande désormais et aussi la nullité pour cause de dévoilement de son intimité sur la voie publique !Cette andouille réclame 1 euro d'indemnité !J'espère que la Cour d'Appel de Douai appliquera, ultra petita, le nouveau tarif, celui de "Tapie" qui lave son "honneur" avec 45 millions d'euros !

Jacques Heurtault 22/09/2008 16:29


Qui vous parle de coercition? Il s'agit, tout au contraire, de permettre aux deux époux qui, manifestement, ne veulent pas vivre ensemble, de pouvoir se séparer selon les règles normales en vigueur
depuis 1975 (Valéry Giscard d'Estaing) et qui se sont encore assouplies depuis : le DIVORCE (et non l'annulation!) par consentement mutuel sur requête conjointe ...
JE NE VEUX PAS QUE CES ISLAMISTES EXTRÊMISTES puissent si peu que ce soit se prévaloir d'une décision de justice qui leur soit même très partiellement favorable ...
DONC PAS D'ANNULATION! Mais un bon et vrai divorce en bonne et dûe forme!
Je ne manquerai pas d'interpreter comme une concession à des impératifs RELIGIEUX une quelconque décision d'annulation ... Cela ne me parait que trop évident!
Je ne comprends pas votre premier argument. Qui veut obliger les deux époux à vivre ensemble? Certainement pas moi! Il leur suffit de DIVORCER! Mais, peut-être que, pour des raisons RELIGIEUSES,
ils ne veulent pas DIVORCER? Je m'en moque! C'est leur problème ... provoqué par leur conceptions anachroniques. Ce qu'ils sont en train de nous préparer, c'est une interprétation ISLAMISTE de
NOTRE institution LAÏQUE du MARIAGE! Je n'en veux pas! Pas plus de l'interprétation islamiste que de l'interprétation catholique ... de n'importe quelle autre religion.
La procédure que je propose qui consiste à bien séparer les deux mariages (le "civil" devant la LOI REPUBLICAINE et le "religieux" devant "leur "loi" religieuse" qui ne me concerne en rien est tout
à fait satisfaisante! Où est le problème?