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Le blog politique de Jacques Heurtault. Propositions audacieuses. Invitation au débat.

Des jurys de citoyens. Pourquoi pas?

24 Octobre 2006, 13:32pm

Publié par Jacques Heurtault

Et voilà! Une fois de plus la preuve est faite de la mauvaise qualité de l'information dans notre pays. Je dis "mauvaise qualité" mais je pense "malhonnêteté" des journalistes. A moins qu'il ne faille parler d'incompétence professionnelle?

Ségolène Royal fait parler d'elle ... Jusque là, il n'y a rien à y redire. Il est normal qu'une personne qui brigue la magistrature suprême fasse des propositions ... fussent-elles iconoclastes.
Quand Ségolène Royal ne fait pas de propositions, "on" le lui reproche. Elle n'a pas d'idée, entend-on ... Quand elle fait des propositions, "on" le lui reproche aussi! Faudrait quand même savoir!
Peut-être attend-on d'elle qu'elle fasse des propositions "bateau", c'est à dire d'une banalité à pleurer? Auquel cas, à coup sûr, on le lui reprocherait aussi ...

Madame Royal : Excusez la grossièreté de mon propos mais assurez-vous que vous pissez droit sinon "on" va vous le reprocher!

Il convient donc de contribuer à éclairer les citoyens de ce pays ... Pour cela, quelle meilleure façon que de reproduire l'exactitude des propos que Ségolène Royal a tenu?

Voici donc ce qu'elle pense et ce qu'elle exprime.

Début de citation :

Evaluer les politiques publiques : pourquoi pas des "jurys de citoyens"

« (…) Je suis de prés, depuis quelques années les diverses formes et mécanismes de democratie participative : les budgets participatifs, les jurys de citoyens, les conférences de consensus à la suédoise. J’organise, à Poitiers, depuis deux ans, un colloque annuel consacré a la démocratie participative. Avec des chercheurs, des praticiens et des chercheurs venus du monde entier.
Tous ces dispositifs de démocratie participative ont en commun de reconnaître la capacité d’expertise légitime des citoyens et de créer les conditions d’une délibération informée.
La démocratie participative ne s’arrête pas à la seule phase “amont” : préparation de la décision, décision, action : “écouter pour agir juste”. Pourquoi ne pas l’utiliser pour évaluer les résultats de l’action publique ?
La responsabilité politique est mise en cause à chaque renouvellement électoral puisque les citoyens peuvent sanctionner les élus qui n'ont pas rempli leurs obligations.
Il n'y a aujourd’hui pas d'évaluation au long cours de l’action publique.
J’ai proposé de créer des jurys de citoyens qui évalueraient les politiques publiques, par rapport à la satisfaction des besoins, ou par rapport au juste diagnostic des difficultés qui se posent, non pas dans un sens de sanction, mais pour améliorer les choses.
Ces jurys de citoyens pourraient être constitués par tirage au sort. Comme dans la Grèce antique. »

Fin de citation.

Chacun est à même de juger. Rien à voir avec je ne sais quel tribunal populaire ...Cela fait quand même un bon bout de temps qu'elle parle de la "démocratie participative" et qu'elle répète qu'elle a déjà expérimenté cette méthode dans la région Poitou Charente qu'elle préside depuis deux ans et demi ...
Ces procédés journaleusiens ressemblent de plus en plus à un procès en sorcellerie. Ca commence à bien faire! Merde!
 

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Philippe Landeux 28/10/2006 15:29

Justement ! Comme j'ai déjà eu l'occasion de vous le dire, vous ne faites vous aussi que tourner autour du pot.  Vous abordez les problèmes d'actualité en y apportant votre réponse, en présentant vos solutions. Vous faites en somme ce que font tous nos politiques à leur manière. Vos intentions sont louables, vos mesures sont peut-être judicieuses, mais un ensemble de mesures n'est pas un projet politique, une vision de la Société, du moins une vison révolutionnaire. Ce qu'il manque aujourd'hui, c'est un phare. Tant que nous n'aurons pas ce phare en ligne de mire, nous piétinerons, tout nous paraîtra fade, décousu, sans suite, contradictoire, déjà vu. Il n'y a pas de réelle nouveauté à jouer à un jeu d'une manière différente. Il n'y a de nouveauté que dans un changement de jeu. Vous croyez qu'il est possible de ne plus jouer au Monopoly tout en continuant de jouer au Monopoly. Je dis, moi, qu'il faut arrêter de jouer au Monopoly pour commencer à jouer à la Société, ce à quoi nous tendons depuis longtemps sans y être encore jamais parvenu.

Jacques Heurtault 01/11/2006 21:31

Je note que mes propositions sont judicieuses. C'est un point très positif.Je maintiens que le modeste citoyen que je suis a pour objectif d'obtenir que les trois ou quatre candidats à la présidentielle susceptibles d'avoir une chance raisonnable d'être élus prennent en compte quelques unes de mes idées afin de les voir de concrétiser ...

Philippe Landeux 27/10/2006 18:42

Heu.... ! C'est quoi le fond du débat ? Quel genre de projet peut avoir l'air d'être autre chose que du réchauffé ou du démago ? Tout le monde se plaint qu'il n'y ait pas de débat, pas d'idées, ce qui est vrai, mais qui donc a quelque chose à proposer de vraiment novateur donc révolutionnaire ?

Jacques Heurtault 27/10/2006 19:00

Moi, par exemple! Des propositions sur les modes de scrutins, sur la fiscalité, sur, la réforme de l'Etat, sur les retraites, sur le mode de fibnancement de kl'assurance chômage, etc ... Tout ça, c'est dans le blog! Il suffit d'aller voir!Bonne lecture ... 

Daniel 27/10/2006 14:36

Ségolène a trouvé plus démago qu'elle : Dominique de Villepin...
C'est à celui qui va en rajouter une louche pour se montrer le plus "à l'écoute du peuple".
Chacun sait bien, et tous les (ex)ministres le disent : il n'y a ni débat, ni discussion en conseil des ministres. C'est une chambre d'enregistrement. Les débats ont lieu avant (parfois après). Quel intérêt à y mettre des spectateurs citoyens ou d'y autoriser les caméras ?
Il est temps de lancer un véritable débat de fond au lieu d'amuser le bon peuple... Les Français ont droit à ce qu'on les considère avec respect et intelligence.
Vous ne trouvez pas, Monsieur Heurtaux ?

Jacques Heurtault 27/10/2006 16:04

Oui, c'est certain! Les Français attendent un débat sur le fond ... pas des amuses-gueules.Je n'ai rien contre la présence de caméras pendant les travaux du Conseil des ministres. Pour autant je ne saurais m'en satisfaire au lieu et place du débat. 

James Arly 27/10/2006 12:41

@ Monsieur Philippe Landeux : Avec votre permission, je vous "pique" les "déclarations historiques" : Elles méritent de figurer sur "mein blog" aussi...
Merci à l'occasion à Monsieur Heurtault d'avoir su les sucister...
@ Totor, mon ami blogueur (de blog débat 2007) : Que dis-tu de "l'apparatchik du Chi", avec sa vrière sauvage et ses dents longues, que de nous inviter tous, via la téloche, au Conseil des ministres ? Et pourquoi pas aussi un "bolg des ministre en conseil" ou nous pourrions réagir en direct dans un vaste "tchatche" ? Politique spectacle ? Ou spectacle de la politique ?
Ca me ferait rigoler un moment ! (et il faudrait instituer une semaine de 4 jours pour permettre à tous de venir "discutailler" avec les ministres débattant ?  Arf, Arf, Arf !

Jacques Heurtault 27/10/2006 14:51

De toute évidence, l'idée lancée par Ségolène Royal a des difficultés à "prendre" ... Cela soulève plus de protestations que d'interrogations. Et bien peu d'approbation. Un bon "politique" doit être capable de tirer les leçons de cette situation.Toutefois, il n'est pas interdit de souhaiter remettre sur le métier une idée en la travaillant et en intégrant les remarques issues du débat.

Daniel 26/10/2006 17:57

A propos des "jurys citoyens" de Ségolène en conseil des ministres...
Imagine-t-on parler de discussions diplomatiques ardues en présence de public, fussent-ils membres d'un jury citoyen ? Il est des sujets, des problèmes, des décisions, des négociations... qui exigent la plus grande discrétion.
Les projets de loi sont validés en conseil des ministres. En débattre d'abord avec des citoyens reviendrait à schinter le Parlement qui doit ensuite les discuter et les adopter. Faut-il dissoudre le Parlement au profit des jurys citoyens ?
Quelle aurait été la réaction d'un De Gaulle ou d'un Mitterrand face à de telles absurdités ?
 

Jacques Heurtault 26/10/2006 23:48

D'un point de vue théorique, toutes les décisions qui doivent être juridiquement prises en Conseil des Ministres le sont effectivement. D'un point de vue pratique, elles ont toutes été prises AVANT ...Le projet de Traité Constitutionnel Européen prévoyait, je crois (mais je n'en suis pas sûr ...), que les délibérations du Conseil (émanation des Etats-membres) soient publiques. On sait ce qu'il en est advenu ...Je pense que cette affaire des jurys citoyens est grossie à l'envi pour porter le fer contre Ségolène Royal.Ce que je retiens de cette proposition iconoclaste, c'est qu'elle a permis de lancer un débat utile dont la thématique est la TRANSPARENCE d'une part, et le développement de la CULTURE POLITIQUE POPULAIRE. C'est ça qui est important.Il n'est pas question de squizzer le Parlement. En tout cas, si tel était le cas, je serais résolument contre ...

totor 26/10/2006 12:13

Encore une analyse interessante sur  debat2007:http://debat2007.fr/blog/index.php?2006/10/26/266-crise-des-classes-moyennes-et-panne-de-l-ascenseur-socialPour les medias, je reconnais que le problème est complexe, puisque c'est en grande partie l'étatisme francais qui est a la source du mal: l'equilibre n'est pas préservé entre medias influencés par l'Etat et medias influencés par le marché. Ceci dit, un autre problème de notre presse est qu'elle est concentree entre les mains d'industries qui ont beaucoup (trop) de points communs:- grandes entreprises ayant des liens forts avec l'Etat et extremement dependantes des commandes de l'Etat: le batiment et l'armement- entreprises franco-francaises, anciennement etatiques ou viennent pantoufler un certains nombre d'enarques et d'X, ce qui favorise encore la proximité avec le pouvoir- concentration extreme par rapport a ce qui existe dans de nombreux pays développés (exception faite de l'Italie berlusconienne)- secteur largement subventionné et en partie sclérosé par de nombreux corporatismes (NMPP, syndicats du Livre), ce qui, en rencherissant les couts de production a pour effet pervers de rendre non rentable ce secteur (et ce meme avec les subventions genereuses de l'Etat) et donc de le livrer a la merci d'industriels prets a payer, meme au prix fort ,leur influence mediatique  (cf. les deboires de Libé).En ce sens, les déclarations de Bayrou sont parfaitement sensees, meme s'il est indeniable qu'elles lui ont permis de flatter l'opinion toujours prete a adhérer a la theorie "du Grand Complot".Du reste, lors des concentrations des annéees 2000, Bruxelles avait déjà tiqué sans, evidemment, que cela ne fasse sourciller Chirac...

Jacques Heurtault 26/10/2006 13:35

Je trouve bizarre que tous ces "membres du sérail" ne semblent toujours pas avoir compris que :1. On peut tromper quelqu'un tout le temps2. On peut tromper tout le monde quelque temps3. On ne peut pas tromper tout le monde tout le tempsLe système est en train de craquer de toutes les coutures ... Ségolène Royal y contribue bien. Ce n'est pas moi qui m'en plaindrait!

Philippe Landeux 25/10/2006 23:49

Je vais essayer de répondre à chacun.Concernant tout d’abord Robespierre. Il peu en effet paraître surprenant d’invoquer son nom pour des gens qui ignore tout de la Révolution française tant elle est négligée en France. Robespierre ne fut pas le tyran que certains prétendent & que ses ennemis contemporains ont prétendu aussi pour s’en débarrasser. On parle souvent de l’idéal de la Révolution française mais on oublie que cet idéal fut généralement porté par Robespierre. Par exemple, je lisais hier dans je ne sais plus quel journal que l’idée de jurys citoyens avait été avancée pendant la Révolution française mais l’auteur oubliait de préciser que c’était là l’idée de Robespierre. On pourrait faire la même remarque sur un tas de sujets : suffrage universel, impôts progressifs, limitation (non pas abolition) du droit de propriété, abolition de la peine de mort, indemnisation des victimes d’erreurs judiciaires, &c.Pour ce qui est de la Terreur, Robespierre en fut le théoricien. Mais il la théorisa une fois que la République fut plongée dedans. Or ce qui imposa à la République le recours à la Terreur, ce fut la guerre, ou plutôt les guerres extérieure d’abord, intérieure ensuite. Mais qui provoqua ces guerres ? Les Constituants & la Girondins. Robespierre fut un des rares à s’opposer aux Girondins qui voulaient lancer la croisade de la liberté. « Tous les peuples de l’Europe nous attendent » disaient-ils. « Personne n’aime les missionnaires armés », leur répondait-il. C’est donc malgré lui que la guerre fut déclarée, une guerre que la France, sans un sursaut révolutionnaire, aurait perdu. C’est ensuite la politique bourgeoise menée par la Constituante, contre l’avis de Robespierre, qui créa un divorce entre une certaine partie du peuple & la Révolution, je pense en particulier aux Vendéens. La conscription leur donna l’occasion de se soulever contre la République. Quand les Montagnards parvinrent enfin à se débarrasser des Girondins (sans avoir initialement l’intention de les faire périr), le 2 juin 1793, ceux-ci coururent soulever les départements qu’ils dressaient depuis longtemps contre Paris. La guerre civile s’ajouta alors à la guerre extérieure. Je ne parle même pas des Anglais, des ex-nobles, des bourgeois & de tous les apposant à la Révolution qui cherchaient par tous les moyens à saper la Révolution, en organisant ou soutenant les insurrections, en discréditant la monnaie, en trahissant, en livrant les places fortes, en débauchant les soldats, en entravant toutes les mesures, en poussant la République aux mesures extrêmes, &c. Voilà le contexte dans lequel apparut la Terreur. Qu’il y ait eu des excès, sans aucun doute (on serait cependant surpris de savoir à quel point elle fut modérée comparée à des périodes bien plus sanglantes dont on ne dit mot). Mais il faut rendre à César ce qui est à César, & cesser de jeter la pierre à ceux qui supportèrent les conséquences de décisions que d’autres prirent sans les assumer. Imaginons que demain la France soit plongée dans une guerre civile : à qui irait la faute ? à ceux qui mèneraient avec succès cette guerre, à ceux qui parfois commettraient des excès, ou à ceux qui auraient créé le contexte de cette guerre la rendant inévitable ?J’en reviens au propos initial & je réponds à Jean-Pierre. Vous aurez noté que je ne suis partisan ni de la mesure proposée dans le contexte actuel (inégalitaire) ni de la manière même dont elle est proposée. Mais, supposons que l’Egalité soit, alors, mais alors seulement, je la soutiendrais telle que je l’ai exposée. Dès lors vos objections ne tiennent plus. « La technique permettrait, bien sûr, de réaliser un referendum quotidien, mais quand est-ce qu'on travaille ? » Conscient de ce problème, j’ai indiqué que les jurés devraient être volontaires pour siéger pendant un an, un an durant lequel leurs droits seraient garantis, leur ancien emploi étant lui aussi garanti à leur retour à la vie ordinaire. « mais, dites-vous, les individus, composantes élémentaires du Peuple, n'ont pas toujours les compétences ni même le désir pour être des démocrates idéaux. » Au vu de l’activité des politiques & de leurs résultats, je crois que l’on peut dire que le Peuple d’en bas n’a pas l’exclusivité de l’incompétence. Je pense même que des gens du Peuple sont plus à même de juger ce qui est bon ou mauvais pour eux ; si leur jugement est bon, ils s’en félicitent ; s’il est mauvais, ils en supportent les conséquences & sont les premiers intéressés à rectifier le tir. C’est précisément par que les politiciens ne vivent pas les conséquences de leurs décisions qu’ils font tout & n’importe quoi en étant toujours satisfaits. Il faudrait également parler de ce qu’est l’Egalité, contexte dans lequel les choses seraient infiniment plus simples, dans lequel les décisions seraient moins l’affaire de spécialistes que de bon sens. Il ne faut d’ailleurs pas oublier que ces jurés, véritable institutions, pourraient recourir à l’avis d’experts.Je renvoie Totor à ce que je viens de dire en insistant sur le fait que je n’envisage pas cette mesure hors d’un contexte égalitaire, ce qui n’est pas notre lot actuel. Du coup, je suis assez d’accord avec vos objections. Mais j’ajoute que l’obstacle majeur au jury citoyen réside dans Largent qui fait diverger les intérêts particuliers de l’intérêt général, qui confère le véritable pouvoir aux riches, qui dénature la Démocratie. Vous voulez mieux contrôler les élus en stoppant le cumul des mandats, en mettant de la diversité parmi les députés (qui ne sont pas nos représentants mais nos mandataires), en instaurant une large transparence autour de leur action… mais à quoi cela sert-il si, à l’arrivée, l’inégalité en droits & en devoirs, demeure, si les pauvres restent pauvres, & les riches, riches, si, d’une manière ou d’une autre, on continue à se f…. de notre g….. ? Car il ne peut en être autrement. Dans un système monétaire, il y a des riches & des pauvres. Juste ou non, c’est ainsi. Les lois de Largent sont au-dessus des lois humaines quelles qu’elles soient. Quant aux médias, expliquez-moi comment vous espérez les dépouillez de leur puissance quand ils sont aux mains des puissants financiers ? On retombe dans le même problème. En fait, quelque soit le problème (social), on en revient systématiquement à Largent. Tant que l’on ne s’attaquera pas à lui (après avoir compris ce qu’il est), on ne fera que du vent.

Jacques Heurtault 26/10/2006 09:48

Un exemple : A Paris, pendant la Terreur, 2.500 guillotinés en 15 mois. Mais, pendant la "Semaine  sanglante", pendant laquelle Thiers fit réprimer la Commune de Paris en 1871, 22.000 fusillés ... en une semaine! Je dis bien "fusillés". Pas mort au combat! Femmes et enfants y passèrent. Il suffisait d'avoir un peu de poudre à fusil sur les mains!Pour autant, il ne faut pas excuser la Terreur ... Des victimes innocentes furent conduites à l'échafaud par centaines ... Un bien plus grand nombre, moins innocents, ne méritaient pas la guillotine mais y furent envoyés .... Et je ne parle pas de Carrier, à Nantes, qui, ne sachant que faire des prisonniers, les noya dans la Loire à bord de péniches devenues prisons ... Immonde! Indigne!

Jean-Pierre 25/10/2006 15:43

Jacques, s'agissant des compétences citoyennes, je parlais surtout pour moi ;-)

Je suis assez de l'avis de Totor qui demande ce que beaucoup de gens demandent. Et j'ajouterais que ça n'est pas trop demander.

totor 25/10/2006 15:18

Compte tenu de l\\\'extreme concentration de la presse francaise, déconnecter la presse de l\\\'Etat passe aussi par la deconnection de la presse avec les grands groupes industriels qui traitent avec l\\\'Etat. Il n\\\'est qu\\\'à voir la complaisance avec laquelle les medias traitent l\\\'action gouvernementale et edulcorent leurs critiques pour s\\\'en convaincre. Et encore, n\\\'ayant pas la tele, je n\\\'en juge que par rapport à la radio et la presse ecrite (et web), de meilleure qualité tout de meme!

Jacques Heurtault 25/10/2006 15:33

Face à la phénoménale poussée d'Internet, tout ce bazar va souffrir durement ... Je ne me lèverai pas pour les plaindre! Cela fait assez longtemps qu'on les prévient que ça ne va pas. Notamment chute libre des ventes des journaux ...

totor 25/10/2006 14:32

Personnellement, si ces "tribunaux populaires " ne me font pas hurler, ils ne me convainquent absolument pas. Soit ils seront noyautés par des personnes politisées et ne feront qu'ajouter a l'usine a gaz actuelle, soit seront elues des personnes qui n'auront ni le temps ni la competence et ce sera un gadget de plus. Ceci dit, la  diva des medias a bien joue sur ce coup là, obligeant les  caciques à se positionner et flattant l'opinion sur ce bel air de pipot.Pour mieux controler les elus, il faut sans doute:- stopper le cumul des mandats- remettre de la diversité parmi nos représentants (cf notamment la surrepresentation des fonctionnaires)- instaurer une large transparence sur l'action des elus, notamment leur implication vis a vis des lobbies et corporatismes...et accessoirement avoir des medias dignes de ce nom, quii n'hesitent pas a flinguer sans langue de bois quand les bilans sont desastreux (cf. le "tout-securitaire" calamiteux actuel!).

Jacques Heurtault 25/10/2006 14:42

Entièrement d'accord avec vous, Totor! Quant à avoir des médias dignes de ce très noble et très indispensable métier qu'est le journalisme, à mon humble avis, il va falloir tailler dans le gras ... en coupant toutes les formes d'aides publiques à la presse afin de provoquer une décantation salutaire ...

Jean-Pierre 25/10/2006 13:58

Très intéressants, les propos de Robespierre. Mais d'où lui est donc venue l'idée de couper toutes ces têtes ?

La technique premettrait, bien sûr, de réaliser un referendum quotidien, mais quand est-ce qu'on travaille ? Parce que la politique n'est pas tout. Je comprend bien le propos de Philippe landeux, mais les individus, composantes élémentaires du Peuple, n'ont pas toujours les compétences ni même le désir pour être des démocrates idéaux.

Jacques Heurtault 25/10/2006 14:12

Aussi incroyable que cela va vous paraitre, Jean Pierre, ce n'est pas Robespierre qui a coupé les têtes. C'est Fouquier Thinville! Lui, il voulait faire une révolution sociale mais ceux qui voulaient s'arrêter avant et en rester à la révolution "bourgeoise" (1789) ont dit "Stop"! Pour être sûr de leur coup, ils l'ont guillotiné. Il est cependant vraisemblable qu'il avait un peu "pété un cable" car il travaillait comme une bête ainsi que tous les membres du Comité de Salut Public.Sur la question des compétences, il faut se méfier. On a vite fait de dire que un tel n'est pas compétent ... Le plus simple, c'est de laisser parler les gens, en toute liberté. C'est bien ce que nous faisons ici, non? 

Philippe Landeux 25/10/2006 11:54

Puisque vous avez apprécié la précédente citation, en voici d’autres, du même auteur : ART. 14 — Le peuple est le souverain ; le gouvernement est son ouvrage & sa propriété ; les fonctionnaires publics sont ses commis. Le peuple peut, quand il lui plaît, changer son gouvernement & révoquer ses mandataires.ART. 15 — La loi est l’expression libre & solennelle de la volonté du peuple.ART. 19 — Dans tout état libre, la loi doit surtout défendre la liberté publique & individuelle contre l’autorité de ceux qui gouvernent. Toute institution qui ne suppose pas le peuple bon & le magistrat corruptible est vicieuse.Extraits de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de Robespierre, présentée aux Jacobins le 21 avril 1793 et adoptée séance tenante à l’unanimité.« Peuple, souviens-toi que si, dans la République, la justice ne règne pas avec un empire absolu, & si ce mot ne signifie pas l’amour de l’égalité & de la patrie, la liberté n’est qu’un vain nom. Peuple, toi que l’on craint, que l’on flatte & que l’on méprise ; toi, souverain reconnu qu’on traite toujours en esclave, souviens-toi que partout où la justice ne règne pas, ce sont les passions des magistrats, & que le peuple a changé de chaînes & non de destinées. Souviens-toi qu’il existe dans ton sein une ligue de fripons qui lutte contre la vertu publique, qui a plus d’influence que toi-même sur tes propres affaires, qui te redoute & te flatte en masse, mais te proscrit en détail dans la personne de tous les bons citoyens. Rappelle-toi que, loin de sacrifier cette poignée de fripons à ton bonheur, tes ennemis veulent te sacrifier à cette poignée de fripons, auteurs de tous nos maux, & seuls obstacles à la prospérité publique. Sache que tout homme qui s’élèvera pour défendre la cause & la morale publique sera accablé d’avanies & proscrit par les fripons ; sache que tout ami de la liberté sera toujours placé entre un devoir & une calomnie ; que ceux qui ne pourront être accusés d’avoir trahi seront accusés d’ambition ; que l’influence de la probité & des principes sera comparée à la force de la tyrannie & à la violence des   factions ; que ta confiance & ton estime seront des titres de proscription pour tous tes amis ; que les cris du patriotisme opprimé seront appelés des cris de sédition, & que, n’osant t’attaquer toi-même en masse, on te proscrira en détail dans la personne de tous les bons citoyens, jusqu’à ce que les ambitieux aient organisé leur tyrannie. »Dernier discours de Robespierre, 8 thermidor an II (26 juillet 1794)Je cite ces deux textes, dont chacun peut sentir l’actualité, car je pensais à eux hier soir en entendant Fabius et Strauskan critiquer le projet de jurys citoyens de S. Royal. J’ai dit plus haut que, quoique ce projet soit légitime, il était anticipé, que la Démocratie ne peur exister que dans l’Egalité & que ceci ne contribue en rien à l’instaurer. Je ne condamne donc pas ce projet même si dans le contexte actuel je le trouve naïf. Ma position n’a donc rien à voir avec le discours affligeant de Fabius & Strauskan qui ont nettement pris le parti des élus contre le peuple. Qui donc espèrent-ils amadouer en disant que ces jurys créeraient de la défiance envers les élus quand personne ne leur fait déjà plus confiance ?Du reste, les propositions de Ségolène ne vont pas assez loin, soit qu’elle n’aille pas plus loin elle-même, soit qu’elle ne puisse affirmer sa pensée dans le contexte actuel. Car il faudrait enfin poser le principe de la Démocratie. La Démocratie est un système politique dans lequel les lois sont faites pour le Peuple, par le Peuple. Autrement dit, les lois ne sont des lois que lorsqu’elles ont été approuvées par le Peuple. Que le Peuple dans son entier ne puisse faire les lois est une chose ; qu’elles entrent en vigueur sans qu’il se soit jamais prononcé à leur sujet en est une autre. En clair, la démocratie représentative absolue est une négation de la Démocratie. Le Peuple souverain est nul quand des élus accaparent la souveraineté nationale.En théorie, le Peuple doit ratifier toutes les lois. Ceci s’appelle la démocratie directe. Mais elle n’est évidemment possible que dans de petites sociétés. Je dis possible dans le sens de viable. Car il serait techniquement possible, avec nos techniques modernes, de réaliser des référendum quotidien. Mais les lois dans une société développée sont relativement complexes & il est nécessaire de les étudier avant de se prononcer à leur sujet. Ceci demande donc de pouvoir y consacrer du temps & de la réflexion. C’est donc ici qu’intervient la notion de jury citoyen sous quelque nom que ce soit. A défaut de consulter en permanence le Peuple sur les lois proposées par l’Assemblée, un millier de Citoyens tirés au sort, volontaires, appelés à siéger un an pour composer une sorte de jury national représenterait le Peuple dans tous les cas où la Constitution ne prévoit pas un référendum. Voilà quelle devrait être le premier but de l’institutions desdits jurés. Le Principe est clair. C’est ce principe qui dicta aux révolutionnaires de 1793, dont on ferait bien de s’inspirer plus souvent, car ils étaient plus en avance & plus cohérents que les socialistes actuels, les articles constitutionnels suivants :Article 56. Les projets de loi sont précédés d'un rapport.Article 57. La discussion ne peut s'ouvrir, et la loi ne peut être provisoirement arrêtée que quinze jours après le rapport.Article 58. Le projet est imprimé et envoyé à toutes les communes de la République, sous ce titre : loi proposée.Article 59. Quarante jours après l'envoi de la loi proposée, si, dans la moitié des départements, plus un, le dixième des Assemblées primaires de chacun d'eux, régulièrement formées, n'a pas réclamé, le projet est accepté et devient loi.Article 60. S'il y a réclamation, le Corps législatif convoque les Assemblées primaires.

James Arly 25/10/2006 09:25

Le mot "JURY" est peut-être "trop fort"... Il appelle à la sanction alors qu'il ne s'agit que d'évaluation... D'émettre une opinion quant à ce qui devrait être améliorer (puisque ça a pu dysfonctionner). Que cela vienne du "terrain", ce n'est pas idiot, bien au contraire (j'utilise la technique, dans le cadre de "comité ad hoc", en parallèle des comités d'entreprise, quand il s'agit de redressement d'entreprises : Et l'information circule dans les 2 sens, ce qui me convient parfaitement pour que les salariés s'approprient les "changements en cours").
Si c'est "l'élu", représentant mandaté par le peuple, ça ne fonctionne pas toujours, puisqu'il est juge et partie pendant la durée de la législature... Si c'est pour faire comme du "Delanoë" à Paris avec ses comités de quartier, où il s'agit d'un quasi-monologue, l'assistance se prenant "la piqûre" pendant deux heures entre deux clopes, c'est se foutre du monde ! Car rien n'est fait derrière pour que ça change...
Alors oui, Monsieur Heurtault, quelle que part, nous marchons droit  vers une "lutte" entre "classiques et modernes", entre "anciens et nouveaux" qui dérange les "caciques"... D'où les critiques sévères à l'égard de "Ségo". "Sarko nabeau" fait quasiment la même chose de son côté : Il change le point de vue, l'angle de vision (et ça donne du Pasqua (le cousin "Carlu in Corsica bella") sans Pasqua). Tous les autres sont dépassés par le phénomène ! Arf...
Jusqu'à la surprise finale en juin 2007.

Jacques Heurtault 25/10/2006 10:06

Tout à fait d'accord! En politique, qui est largement l'art de communiquer, les mots pèsent lourds. Trop lourds ... car il devient trop facile de manipuler et de démolir le concurrent sur la base d'une maladresse de communication! C'est la loi du genre ... 

Philippe Landeux 24/10/2006 21:16

« Un peuple dont les mandataires ne doivent compte à personne de leur gestion n’a point de constitution ; un peuple dont les mandataires ne rendent compte qu’à d’autres mandataires inviolables n’a point de constitution, puisqu’il dépend de ceux-ci de le trahir impunément, et de le laisser trahir par les autres. […]« Je sais que le peuple ne peut pas être un juge toujours en activité, aussi n’est-ce pas là ce que je veux ; mais je veux encore moins que ses délégués soient des despotes au-dessus des lois. On peut remplir l’objet que je propose par des mesures simples dont je vais développer la théorie.« 1° Je veux que tous les fonctionnaires publics nommés par le peuple puissent être révoqués par lui, selon les formes qui seront établies, sans autre motif que le droit imprescriptible qui lui appartient de révoquer ses mandataires.« 2° Il est naturel que le corps chargé de faire les lois surveille ceux qui sont commis pour les faire exécuter : les membres de l’agence exécutive seront donc tenus de rendre compte de leur gestion au corps législatif. En cas de prévarication, il ne pourra pas les punir, parce qu’il ne faut pas lui laisser ce moyen de s’emparer de la puissance exécutive ; mais il les accusera devant un tribunal populaire, dont l’unique fonction sera de connaître ces prévarications des fonctionnaires publics. Les membres du corps législatif ne pourront être poursuivis par ce tribunal pour raison des opinions qu’ils auront manifestées dans les assemblées, mais seulement pour les faits positifs de corruption ou de trahison dont ils pourraient être prévenus. Les délits ordinaires qu’ils pourraient commettre sont du ressort des tribunaux ordinaires. Dans l’un et dans l’autre cas ils pourront être jugés, ainsi que les autres fonctionnaires et les autres citoyens, sans qu’il soit nécessaire que le corps législatif ait déclaré qu’il y a lieu à accusation contre eux ; seulement l’accusateur public du tribunal sera tenu d’informer le corps législatif des poursuites dirigées contre les membres prévenus.« 3° A l’expiration de leurs fonctions les membres de la législature et les agents de l’exécution ; ou ministres, pourront être déférés au jugement solennel de leurs commettants : le peuple prononcera simplement s’ils ont conservé ou perdu sa confiance. Le jugement qui déclarera qu’ils ont perdu sa confiance emportera l’incapacité de remplir aucune fonction publique. Le peuple ne décernera pas de peine plus forte ; et si les mandataires sont coupables de quelques crimes particuliers et formels, il pourra les renvoyer au tribunal établi pour les punir. »Robespierre, discours à la Convention sur la Constitution à donner à la France, 10 mai 1793On voit que l’idée d’un jury national, populaire, peu importe le nom, pour sanctionner les élus n’est pas nouvelle, ce qui ne la rend pas moins légitime. J’en suis évidemment partisan. Mais cette mesure n’est pas prioritaire, selon moi. Car on oublie une chose : c’est que la Démocratie, dans l’inégalité, est une illusion. Nous comptons sur la Démocratie pour que, peu à peu, elle apporte l’Egalité, alors que seule l’Egalité peut garantir la Démocratie. Que la mesure proposée participe à la Démocratie est une chose ; qu’elle suffise à donner à un système fondamentalement inégalitaire un caractère démocratique en est une autre. Que l’on y tienne est légitime ; que l’on y voit la pierre angulaire de la Démocratie est ridicule. La même erreur fut longtemps faite & est encore faite à propos du suffrage universel. Les riches s’étaient d’abord accaparé le droit de voter & d’être éligible (système du suffrage censitaire), craignant que les pauvres ne leur ôtent leur suprématie, mais quand tous les « citoyens » ont eu ces droits, cela n’a rien changé. Ils sont restés riches, les pauvres sont restés pauvres.Donc, pas d’illusion. Vouloir sanctionner des élus incompétents ou prévaricateurs est légitime ; prendre cette mesure pour la panacée de la démocratie est une vue de l’esprit & une perte de temps dans la lutte pour l’Egalité & la véritable Démocratie. Je ne m’attarde pas sur la cause de l’inégalité sociale & de la plupart des fléaux qui touchent notre « société » : tout le monde la connaît, même si personne n’ose la dénoncer. C’est ainsi que nous tournons autour du pot depuis des lustres.

Jacques Heurtault 24/10/2006 23:54

Je vous remercie pour la citation de Robespierre. A l'époque, des gens essayaient de conceptualiser des idées nouvelles pour leur donner une cohérence d'ensemble. La Déclaration des droits de 1793 n'est jamais entrée en application. Elle était, probablement, trop en avance sur son temps. Aujourd'hui encore, c'est la Déclaration de 1789 qui prévaut. Sur un texte de deux pages (21 articles, je crois), on y parle de propriété au moins 23 fois (à vérifier cependant). C'est tout un "programme" en soi ...

Jacky 24/10/2006 20:00

Monsieur Heurtaux,
 
Avez-vous écouté Alain Duhamel ce matin sur RTL ? Il a persiflé le côté "populiste" de Ségolène. Elle dit ce que le peuple veut entendre et il s'y prend bien, a-t-il répété.
Il acité plusieurs exemples. Chaque fois, Ségolène parle en 2 temps. Une première fois pour annoncer une mesure insolite et une deuxième fois pour la nuancer ou la minimiser...
Vrai ou faux ?

Jacques Heurtault 24/10/2006 23:42

Je n'écoute pas RTL et je n'ai donc pas entendu les propos d'Alain Duhamel. Je crois de plus en plus que Ségolène Royal tape juste, c'est à dire là où ça fait mal. Forcément, on se pose des questions ... Comme on dit  : "ça interpelle"! Elle veut obtenir l'investiture de son parti et elle n'hésite pas, pour cela, à être iconoclaste. A l'inverse des deux autres qui sont, pour l'un (Fabius) ni plus ni moins qu'un démagogue (il ne peut ignorer que ce qu'il propose est irréalisable car ça va à contre-courant de l'évolution du monde dans son ensemble, pour l'autre (Strauss-Kahn) un nouveau Rocard, technicien, dépensier, et donc fiscalisateur.Ségolène parle un langage différent. Elle parle davantage "méthode" que promesses ...  Elle ne cherche pas à vendre ses solutions toutes faites élaborées dans le secret des cabinets. Elle cherche à élaborer des propositions fondées sur des valeurs  après avoir écouté les gens.  Affaire à suivre!

Jean-Pierre 24/10/2006 17:16

Sarko, président et Ségo, première ministre ou l'inverse ? Pourquoi pas, l'important étant d'avoir aux commandes une équipe qui bouscule le train-train de la France administrée ! Qui écoute, qui propose, qui explique, qui transforme notre pays et lui rende sa liberté de créer et d'inventer. Et la proposition d'impliquer le "peuple" va dans le bon sens... En d'autres temps, les Français furent des veaux ! Ils ont bien grandi, aujourd'hui. Il ne faudrait pas qu'ils finissent à l'abattoir de l'histoire.

Jacques Heurtault 24/10/2006 18:50

Des veaux, des boeufs ou des vaches, des moutons, puis des chêvres ...Des fourmis dans la fourmilière qui bossent, qui bossent, sans se poser de question.Des françaises et des français de plus en plus abattus ... Vous y êtes presque!L'hypothèse Sarko Président et Ségo Premier Ministre n'est pas réaliste. Par contre, Ségo Président puis Sarko Premier Ministre d'une cohabitation car la majorité serait de droite, ça, ça n'est pas exclu! Ce n'est pas un souhait mais une hypothèse de pronostic.

James Arly 24/10/2006 17:06

Eh bien Messieurs (et surtout à Monsieur Lafite), la proposition de la "Môme Ségo" me convient parfaitement ! Je la trouve même géniale, si et seulement si, ces "jurys populaires" de l'évaluation de l'action de la puissance publique sont réellement "tirés au sort" (pour éviter de se laisser phagocyter par des énergumènes qui ne représentent qu'eux même pour être extrêmistes) et si les avis sont suivis d'effet (en plus que d'avoir les moyens d'enquêter et éventuellement être rémunéré pour cela)... De la coupe aux lèvres, à suivre !
Quant au traitement que fait la presse du cas de la "Môme Ségo", j'en rigole : C'est qu'elle est vraiment dangereuse pour "Déesse-Kâ"... Car pour tous, "sarko-nabeau" n'est même plus éligible : L'alternance est en marche. Et ça commence à "ramer sévère" pour la faire gicler ! Or, plus ils l'attaquent, plus elle capitalise sur la sympathie (de la "mama" face au "papa" que représente "Sarko nabeau" : Je vous l'ai dit, on devrait les marier tous les deux et c'est d'ailleurs ce qui va se passer après les législatives). Bien à vous Monsieur Heurtault.

Jacques Heurtault 24/10/2006 18:41

Non, il ne faut pas les marier! Ils faut , bien au contraire, que les électeurs comprennent que le cadre institutionnel habituel est en train d'exploser. Sur la base de ce big bang possible, la recomposition générale doit se faire selon une logique anciens/modernes ... dont les limites ne correspondent pas forcément au clivage habituel droite/gauche.Le problème des jurys de citoyens est posé. Il faut probablement trouver une autre formulation. Quand on pense  "jury", on pense "cour d'assises" ou bien "examen" ou "baccalauréat". Dans les deux cas, le pouvoir est aux mains du "jury". C'est là que, à mon avis, ça pêche un peu ... Déjà, en tirant au sort les "jurés" et en leur donnant des moyens d'investigation, on participe à une oeuvre d'éducation populaire qui ne peut être que bénéfique. Une politique ne peut pas être black-boulée par un "jury" de citoyens.  Parvenir à faire émerger la vérité crue des chiffres est déjà un objectif ambitieux  ...

pierre lafite 24/10/2006 15:58

Bonjour.
Je suis au PS, du courant Rénover Maintenant, et qui comme Arnaud Montebourg soutient Mme Royal.
Dans son livre, "La Machine à Trahir", A Montebourg développe longuement le manque de controle des élus pendant l'éxecution de leur mandat qui conduit à la défiance des citoyens envers ces élus, puis à l'abstension massive qui en découle.
Et c'est curieux, sur ce constat , tous les élus sont d'accord ...pour ne rien faire et crient ,qui au bolchevisme, qui au populisme, qui à la demagogie pour se défiler de cette question importante pour la vie de notre démocratie.
Alors oui Ségolène a raison de poser cette question, meme si sa réponse est iconoclaste et mérite d'etre affinée.
Et il en est de meme pour tous les tabous qu'elle lève au cours de cette pré-campagne. C'est l'intruse qui ne respecte pas les règles du jeu convenu, qui ne parle le meme langage codé de ses compétiteurs, et qui in fine, réussit la gageure d'etre toujours au centre des débats.
Et c'est aussi pour cela qu'elle gagnera.
Pierre Lafite PS RM60

Jacques Heurtault 24/10/2006 16:30

Moi, je mène un combat sur deux fronts.1. Faire des propositions qui peuvent être iconoclastes, elles aussi.2. Dénoncer les insuffisances de la presse et des journalistes qui, selon moi, ne font pas correctement leur travail.Je n'ai pas arrêté mon choix pour la prochaine élection. Pour l'instant, je m'en tiens au débat d'idées et la dénonciation de la mauvaise foi.Par ailleurs, je suis un européen convaincu et je me suis fortement engagé pour le OUI. Dans ma décision en faveur de tel ou telle, sont éluiminés d'office :1. Les rigolos2. Les extrêmistes3. Ceux qui ont soutenu le NONIl résulte donc que Ségolène Royal fait partie des possibles. Mais elle n'est pas, pour l'instant, la seule.